MEILLEURS VŒUX de SANTÉ et BONHEUR 2024
Extrait règlement intérieur Diane et "UNION"
UNION des CHASSEURS des ALPES de HAUTE PROVENCE
Saison 2023 / 2024
EXTRAIT du REGLEMENT INTEREUR
Cet extrait ne saurait remplacer le cahier des charges, lois et arrêtés Ministériels & Préfectoraux en vigueur ainsi que les statuts et le règlement intérieur complet de l’Union des Chasseurs des Alpes de Haute Provence.
TERRITOIRE de CHASSE de « l’UNION » : est composé des sociétés communales de : Dauphin – Sainte Tulle et Manosque .
JOURS de CHASSE :(voir ci-après les paragraphes 1, 2 et 3).
1) Union des Chasseurs des Alpes de haute Provence : sous entend, la plaine & la colline des trois sociétés (GIC fluvial voir au verso & ONF voir paragraphe n° 2).
Tous les jours suivant l’espèce définie par l’Arrêté Préfectoral, de même que pour le sanglier « Battue (Chasse collective) & individuel ». (Arrêté à consulter sur la revue de la Fédération des Alpes de Haute Provence).
2) Office National des Forêts : (Gère les forêts Domaniales, forêt de Pélicier)
Suite à la signature du nouveau bail (Du 01/04/2016 au 31/03/2028), les cartes d’autorisations individuelles ou collectives sont supprimées.
Jours de chasse collective au grand gibier : selon l’arrêté Préfectoral.
La chasse individuelle : selon l’arrêté Préfectoral.
3) Groupement d’Intérêt Cynégétique Fluvial Durance et Buech 04 : (Iscles de la Durance et du Buech) Voir extrait du règlement intérieur au verso. Timbre de couleur « Blanche » obligatoire sur les cartes annuelles de membres . Carabine interdite dans le GIC.
JOURS de LÂCHER de repeuplement : «Attention pour ces 4 jours de lâcher, ouverture exceptionnelle le matin à 8h00 » Sur tout le territoire de l’UNION
DIMANCHE 02 OCTOBRE 2023 - DIMANCHE 23 OCTOBRE 2023
DIMANCHE 20 NOVEMBRE 2023 - DIMANCHE 18 DÉCEMBRE 2023
Nota : A SAINTE TULLE : le massif forestier est ouvert le jeudi, le dimanche et lundi. Battue uniquement le samedi. Dans la plaine le PARKING est obligatoire aux emplacements prévus.
ESPÈCES CHASSABLES : Elles sont définies par l’arrêté Préfectoral.
Dans l’UNION : le nombre de pièces autorisées par jour et par chasseur est de «Trois (3) maximum TOUTES ESPÈCES CONFONDUES », sauf turdidés, colombidés.
Sur sol recouvert de neige : voir Arrêté Préfectoral.
Nous vous rappelons que deux détenteurs de la carte de membre RESIDANT, peuvent contrôler un autre chasseur. (Pour le bon fonctionnement de l’UNION).
Réserves de chasse : inchangées. (Voir carte)
Art .7. Arrêté Préfectoral : Toute chasse au grand gibier regroupant quatre chasseurs et plus est réputée être en battue (collective), rendant le carnet de battue obligatoire.
CHASSEURS, NOUS AIMONS LA NATURE, PROTEGEONS LA ! RECUPERONS NOS DOUILLES VIDES – MERCI…
Diffusion obligatoire à tous les chasseurs, gardes, OFB et ONF.
